Mentions légales

Dernière mise à jour : 25 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site insr-normandie.fr présente les activités de l’Institut Normand de Sciences Religieuses — INSR.

  • Code APE / NAF : 85.42Z (Enseignement supérieur)

  • Numéro de déclaration d’activité : 25140118314 (enregistré auprès du préfet de région de Normandie)

  • Certification : Organisme de formation certifié Qualiop

Pour toute question concernant le site, vous pouvez contacter les établissements suivants :

INSR Caen
3 rue Nicolas Oresme — BP 6087
14063 Caen Cedex 4
Téléphone : 02 31 73 22 15
E-mail : contact-caen@insr-normandie.fr

INSR Rouen
Campus ICP — 41 route de Neufchâtel
76000 Rouen
Téléphone : 02 35 71 20 52
E-mail : contact-rouen@insr-normandie.fr

2. Direction de la publication

Directeur ou directrice de la publication : [nom et prénom du représentant légal de l’organisme éditeur].

3. Conception et réalisation

La conception et la réalisation du site ont été assurées par :

Studio Vargas
Création de sites internet, communication et marketing digital.

Studio Vargas intervient en qualité de prestataire technique. La responsabilité éditoriale des contenus appartient à l’organisme éditeur du site.

4. Hébergement

Le site est hébergé chez Hostinger.

HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca — Chypre
Site internet : www.hostinger.com/fr
Contact : www.hostinger.com/fr/contacts
E-mail : compliance@hostinger.com
Téléphone : [numéro de l’hébergeur à confirmer auprès de Hostinger]

5. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, vidéos, logos et autres éléments présents sur ce site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Ils appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, leur reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite.

La consultation du site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur ses contenus.

6. Informations et disponibilité du site

L’INSR s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent subsister.

Les programmes, dates, horaires et modalités des formations ou événements peuvent évoluer. Pour confirmer une information avant une inscription ou un déplacement, contactez le secrétariat concerné.

L’accès au site peut être temporairement interrompu pour des opérations de maintenance, des mises à jour ou en raison d’un incident technique.

Vous pouvez signaler une erreur ou un dysfonctionnement à l’une des adresses de contact indiquées ci-dessus.

7. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes, notamment des établissements partenaires et des ressources pédagogiques.

Ces sites sont administrés sous la responsabilité de leurs propres éditeurs. Leurs conditions d’utilisation et leurs politiques de confidentialité s’appliquent lors de leur consultation.

8. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la page « Politique de confidentialité » du site.

La référente pour les questions relatives à la protection des données est Béatrice Schenckery.

Pour toute demande concernant vos données ou l’exercice de vos droits, vous pouvez écrire à :

Merci de préciser dans l’objet : « Protection des données — À l’attention de Béatrice Schenckery ».

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr/fr/plaintes.

9. Cookies

Les informations concernant les cookies et services tiers intégrés au site figurent dans la politique de confidentialité.

Le gestionnaire de cookies permet d’exprimer et de modifier vos préférences pour les traceurs soumis au consentement.

10. Droit applicable

Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les règles légales de compétence juridictionnelle s’appliquent.